Mentions légales

Les conditions de vente de nos prestations figurent sur une page à part : conditions générales de vente.

Éditeur du site

Tom Chamart, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 882 794 753 00039
Code APE : 6202B – Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Siège : 84440 Robion
Téléphone : 06 26 02 31 08
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication : Tom Chamart
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par son éditeur, Tom Chamart (coordonnées ci-dessus), sur un serveur situé en France. Le trafic transite par le réseau de Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis), utilisé comme intermédiaire technique (protection et mise en cache).

Sites de démonstration

Les exemples présentés sur ce site sont des commerces fictifs : noms, avis, adresses et coordonnées sont inventés. Toute ressemblance avec un commerce existant serait fortuite.

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page et le code de ce site sont la propriété de Tom Chamart. Les sites réalisés pour des clients restent la propriété de ces clients pour leurs contenus (textes, photos, marques).

Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Tom Chamart, 84440 Robion.

Données collectées

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire. Le formulaire de la page d'accueil enregistre le nom, le numéro de téléphone et le message que vous saisissez, et nous les envoie par e-mail. Il en va de même des messages que vous nous adressez à [email protected], par SMS ou par WhatsApp : votre nom, vos coordonnées et le contenu de votre message servent uniquement à vous répondre et à préparer une proposition. La base légale est l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).

Les formulaires de contact des sites de démonstration envoient le nom, le numéro de téléphone et le message saisis à Votre Vitrine, aux mêmes conditions.

Le serveur tient des journaux techniques (adresse IP, page demandée, date) utilisés uniquement pour la sécurité et le diagnostic, effacés automatiquement par rotation.

Durée de conservation

Les messages envoyés par le formulaire de la page d'accueil et les échanges avec les prospects sont conservés 3 ans après le dernier contact, puis supprimés automatiquement. Les échanges avec les clients sont conservés pendant la durée du contrat, puis le temps des obligations comptables.

Destinataires et sous-traitants

Tom Chamart, seul destinataire des messages ;
WhatsApp Ireland Limited (groupe Meta), si vous choisissez ce moyen pour nous écrire : le contenu de la conversation transite alors par son service ;
Cloudflare, Inc., intermédiaire technique pour l'acheminement du trafic et des e-mails adressés à [email protected] ;
Google Ireland Ltd (Gmail), messagerie dans laquelle ces e-mails sont reçus ;
Resend (Plus Five Five, Inc., États-Unis), pour l'envoi des notifications des formulaires de démonstration. Ce transfert hors Union européenne est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer : [email protected]. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).